Le site possède un Copyright© et vous devez avoir l'autorisation
du webmaster
pour pouvoir utiliser ou copier tout ou partie du code source.
Tout délit constaté fera l'objet d'une plainte à qui
de droit.
Par l'accès au site, l'Association SKI-CLUB
consent à l'utilisateur qui l'accepte une licence dans les présentes
conditions.
La licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé,
non collectif et non exclusif,
sur le contenu du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage
aux fins
de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en
un exemplaire,
pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Toute mise en réseau,
toute rediffusion,
sous quelque forme, même partielle, sont donc interdites.
Ce droit est personnel, il est réservé à l'usage exclusif
et non collectif du licencié.
Il n'est transmissible en aucune manière. Tout autre usage est soumis
à autorisation
préalable et expresse. La violation de ces dispositions impératives
soumet le contrevenant,
et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues
par la loi.
Les liens présents sur le site SKI-STANDRE.COM peuvent orienter l'utilisateur
sur des sites
extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager
la responsabilité
de la rédaction du site SKI-STANDRE.COM, édité par le Webmaster.
De même, la simple mention de marque ou de nom de société
n'engage pas la rédaction
du site SKI-STANDRE.COM, édité par le Webmaster, sur la qualité réelle
ou supposée des produits ou des services rendus.
La loi française du 11 mars 1957 n'autorise, aux termes des alinéas
2 et 3 de l'article 41,
d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées
à l'usage privé
du copiste et non destinées à une utilisation collective"
et, d'autre part,
que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration
("toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle,
faite sans le consentement
de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" - alinéa
1er de
l'article 40). Toute représentation ou reproduction abusive du site
SKI-STANDRE.COM,
par quelque procédure que ce soit, constituerait donc une contrefaçon
sanctionnée
par les articles 425 et suivants du Code pénal.
Sauf accord, le Webmaster n'autorise aucune reproduction.
Les textes mis en ligne sur le site SKI-STANDRE.COM, sauf mentions particulières,
sont la propriété intellectuelle et légale de son éditeur.
L'Internaute connaît les avantages et inconvénient lié
à l'utilisation d'Internet
et ni le Ski-Club, ni le Webmaster ne pourras être tenu pour responsable
des dommages que pourrais subir votre ordinateur suite à la visite
de notre site Web.
L'Internaute s'avance à ne pas engager de procédure visant
ou ayant pour résultat ou conséquence de déstabiliser,
freiner ou arrêter l'activité de l'association et de ne pas mettre
en danger la situation financière de l'association
Ski-Club de St André de Corcy ainsi que le fournisseur de contenant
qu'est le Webmaster.
La violation de ses dispositions impératives soumet le contrevenant,
et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues
par la loi.
Les photos sont prisent en toute connaissance de cause par les sujets
et ne pourrons bénéficier de ce faîte d'aucune rémunération.
Le retrait éventuel de photos devras se faire par lettre recommandé
accusé de réception à :
Association SKI-CLUB
Mairie de St André de Corcy
01390